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BSPCE · Management package · Incentivisation

BSPCE & management package :
fidélise tes talents,
alignés sur ta vision.

Tu veux garder un talent clé, attirer un CTO ou aligner ton équipe sur la réussite de la boîte. BSPCE, actions gratuites, BSA, management package : je mets en place l'outil adapté à ta situation — avec une documentation irréprochable.

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BSPCE & incentives · Barreau de Paris
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Sur devisDevis clair dès le 1er call
⚖️
Choix du bon outilBSPCE, AGA, BSA ou management package
📋
Documentation complèteRésolution AG, contrat, lettre d'attribution
Pédagogie incluseChaque bénéficiaire comprend ce qu'il reçoit
BSPCE & plans incentives
Avocate au Barreau de Paris
Ancienne Gibson Dunn & Crutcher
100% en visio · France entière
Pourquoi structurer les incentives

Un bon plan d'incentives,
ça se construit dès maintenant.

Un plan d'incentivisation mal structuré peut bloquer une future levée, créer des conflits avec les bénéficiaires, ou ne pas tenir fiscalement. Voici pourquoi bien faire les choses dès le départ.

🚫
Un BSPCE mal structuré bloque ta levéeLes fonds vérifient toujours les plans d'incentivisation lors de la due diligence. Des attributions mal documentées peuvent retarder ou compliquer une levée.
💸
Les conditions fiscales ratéesLe BSPCE offre une fiscalité avantageuse — mais uniquement si les conditions légales sont strictement respectées. Une erreur dans la documentation et l'avantage fiscal disparaît.
😤
Un bénéficiaire qui ne comprend pas ce qu'il reçoitUn BSPCE ou des actions gratuites mal expliqués ne motivent personne. La pédagogie fait partie de la mission.
🔄
Le mauvais outil pour ta situationBSPCE, AGA, BSA ou management package — chaque outil a ses conditions d'éligibilité et ses effets. Choisir le mauvais, c'est rater l'objectif.
Les 4 outils

Quel outil d'incentivisation
pour ta situation ?

Chaque mécanisme a ses conditions et ses effets. Je t'aide à choisir le bon — et à le mettre en place correctement.

01
BSPCE
Réservé aux startups éligibles (SA/SAS, moins de 15 ans)
L'outil phare
Fiscalité très avantageuse pour le bénéficiaire
  • Droit de souscrire des actions à prix fixé à l'avance
  • Gain imposé à 30% (PFU) si conditions respectées
  • Idéal pour salariés et dirigeants clés
  • Conditions : société éligible + plafond émission
03
BSA & BSA Air
Pour les non-salariés (freelances, advisors)
Grande souplesse
Bons de souscription d'actions à prix symbolique
  • Adapté aux profils non-éligibles au BSPCE
  • Structure plus libre sur les conditions
  • BSA Air utilisé pour les levées early-stage
  • Attention au régime fiscal — à bien structurer
04
Management Package
Pour les dirigeants entrants ou LBO
Sur mesure
Mécanisme d'intéressement à la valeur créée
  • Structuration d'un mécanisme de rémunération variable
  • Alignement sur la performance et la durée
  • Combinaison possible avec d'autres outils
  • Spécifique à chaque situation
L'offre détaillée

Ce qui est inclus dans
chaque accompagnement.

Je motive mon équipe —
BSPCE & incentives bien structurés.

Tu veux fidéliser un talent ou aligner ton équipe sur la réussite de la boîte. Je structure le bon mécanisme, rédige la documentation et m'assure que chaque bénéficiaire comprend ce qu'il reçoit.

Sur devis
Devis clair
dès le 1er call
Convention d'honoraires avant tout

Ce qui est inclus

  • Choix du bon outil — BSPCE, BSA, actions gratuites (AGA) ou management package selon ta situation.
  • Structuration du plan d'incentives — conditions d'acquisition (vesting), conditions de performance, événements de liquidité.
  • Rédaction complète de la documentation — résolution d'AG, contrat d'émission, lettre d'attribution.
  • Explications au bénéficiaire — pour qu'il comprenne ce qu'il reçoit et sa vraie valeur. Pas juste un document signé.
  • Vision long terme — cohérence avec une future levée et anticipation des impacts sur le cap table.

Pour qui c'est fait

✅ Tu veux fidéliser un salarié clé ou un dirigeant
✅ Tu prépares une future levée et veux un plan d'incentives propre
✅ Tu veux comprendre la différence entre BSPCE, AGA et BSA avant de choisir
✅ Tu veux que tes bénéficiaires comprennent vraiment ce qu'ils reçoivent

Ce que tu obtiens vraiment

Une équipe alignée.
Un plan qui tient.

Un plan d'incentivisation bien structuré, c'est ce qui fait la différence lors d'une due diligence. Et surtout, c'est ce qui motive vraiment — quand le bénéficiaire comprend ce qu'il reçoit.

Voir toutes les offres
Ma méthode

De la réflexion à l'attribution —
en 4 étapes.

01
📞

Call de découverte

30 min offertes. On parle de ta boîte, du profil à incentiviser, du stade de développement. Je te conseille sur le bon outil.

02
📋

Devis & convention

Devis clair, périmètre précis, convention signée. Tu sais ce qui est inclus avant de démarrer.

03

Structuration & rédaction

Je structure le plan, rédige toute la documentation (résolution, contrat, lettre). Réponse sous 24h.

04

Attribution & pédagogie

Attribution officielle, explication au bénéficiaire, mise à jour du cap table. Et je reste disponible ensuite.

Ce qu'ils disent

Des fondateurs qui ont bien structuré leurs incentives.

★★★★★

« Ce que j'ai vraiment apprécié : elle m'a expliqué chaque clause du pacte en termes simples. J'ai enfin compris ce que je signais. »

MA
Marie A.Fondatrice, startup IA · Seed 1M€
★★★★★

« Réactive, claire et vraiment impliquée dans mon projet. Elle a défendu mes intérêts face au fonds sans jamais mettre en danger la relation. C'est exactement ça qu'on attend. »

TL
Thomas L.Fondateur, SaaS B2B · BSPCE équipe
★★★★★

« Grâce à Alexandra, notre plan BSPCE était parfaitement structuré quand le fonds est arrivé en due diligence. Ils ont validé sans aucun commentaire. Un vrai soulagement. »

SC
Sofia C.Fondatrice · BSPCE + pre-seed
FAQ

Questions fréquentes sur
le BSPCE et les incentives.

Le BSPCE donne le droit de souscrire des actions à prix fixé (réservé aux startups éligibles, fiscalité très avantageuse). Les actions gratuites (AGA) sont remises gratuitement après période d'acquisition. Le BSA permet à des non-salariés (advisors, freelances) de souscrire des actions. Le choix dépend du profil du bénéficiaire et de la situation de la société.
Pour émettre des BSPCE, votre société doit être une SA ou SAS créée depuis moins de 15 ans, non cotée, soumise à l'impôt sur les sociétés, avec un capital détenu à 25% minimum par des personnes physiques. Si vous ne remplissez pas ces conditions, des alternatives existent (AGA, BSA).
Oui, à condition d'être bien structurés. Les fonds examinent systématiquement les plans d'incentivisation lors de la due diligence. Un plan propre, avec des conditions claires, rassure les investisseurs. À l'inverse, des attributions mal documentées peuvent ralentir ou bloquer une levée.
En général 2 à 3 semaines : une semaine pour la structuration et le choix du bon outil, une à deux semaines pour la rédaction et la validation des documents, puis la résolution d'AG et la signature. Je traite chaque retour sous 24h.
Prêt à fidéliser ton équipe
avec les bons outils ?

Premier call de 30 minutes offert. On définit le bon mécanisme pour ta situation, sans engagement.

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Quelques questions — estimation en moins de 2 minutes.
Étape 1 sur 2Type d'opération
Quelle opération souhaites-tu réaliser ?
Je t'oriente vers l'estimation la plus précise.
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Pacte d'associésRédaction, révision ou mise à jour
🚀
Levée de fondsLove money, pre-seed, seed
💎
BSPCE & incentivesPlan d'incentivisation pour l'équipe
🏢
CorporateCréation, modification, cession
Quel type de levée tu prépares ?
Ça détermine la structure et les documents nécessaires.
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Love money / Friends & FamilyLevée auprès de proches, généralement <200k€
📈
Pre-seed / Business Angel1 ou quelques business angels
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Seed avec fonds VCFonds institutionnel + due diligence
Quel est le montant visé ?
Une estimation suffit.
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Moins de 100 000 €
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100k – 500k €
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